Conflits litiges issus du Contrat de construction

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La réussite d’un projet de construction dépend essentiellement du type de contrat que le Maître d’ouvrage doit choisir en fonction des caractéristiques de l’ouvrage, à l’issue de la constitution de son équipe de partenaires et du choix des entreprises intervenantes.

Tous les intervenants à la construction de l’origine à la réception livraison devront être cadrés par des contrats.

La cohérence et la complémentarité de ces contrats sont des gages de réussite.

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Les partenaires, par des Convention d’honoraires :

• Architecte

• Maître d’œuvre-OPC

• Bureau de contrôle

• Coordinateur de sécurité

• Coordinateur SSI

• Bureaux d’études structures et fluides

• Bureaux d’études spécifiques

Les sociétés de construction, par des contrats ou Marchés travaux :

• Entreprise générale

• Contractant Général

• Sous-traitants

Le Maître d’ouvrage est très souvent confronté à des conflits et litiges dus au croisement des intérêts de tous ces intervenants.

PRO-GEST-BTP, en sa qualité d’Expert en construction et AMO (Mission d’Assistance au Maître d’Ouvrage) intervient à toutes les étapes de la construction pour soutenir le Maître d’ouvrage dans la résolution des conflits et litiges.

Toute médiation d’un conflit litige est préférable à une procédure judiciaire longue et coûteuse au résultat incertain.

Selon la nature de l’ouvrage projeté, PRO-GEST-BTP propose de rédiger un Cahier des charges à intégrer aux conditions contractuelles des conventions et contrats de construction, condition sinequanone pour limiter les conflits et litiges.

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